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\begin{document}
\begin{center}\huge{Règlement intérieur de l'association Weboob}\end{center}


\section{Article 1 - Agrément des nouveaux membres}

\paragraph{1} Un membre actif doit postuler spontanément, le bureau se réunit au moins une fois par mois pour examiner les candidatures, qui doivent être acceptées à la majorité des membres du bureau. Les refus doivent être motivés publiquement. L'adhésion n'est acquise qu'après paiement de la cotisation.


\paragraph{2}Un membre d'honneur est élu par les membres actifs lors d'une assemblée générale, sur proposition d'un membre actif. Ils sont exemptés du paiement de la cotisation.

\section{Article 2 - Démission - Exclusion - Décès d’un membre}

\paragraph{1} La démission doit être adressée au président du bureau par lettre recommandée ou communication électronique signée cryptographiquement. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.


\paragraph{2} Comme indiqué dans les statuts, l'exclusion d’un membre peut être prononcée par le bureau, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
\begin{itemize}
    \item le non respect du règlement intérieur ;
    \item toute action de nature à porter préjudice aux activités de l’association ou à sa réputation.
\end{itemize}

La décision d’exclusion est adoptée par le bureau statuant à l'unanimité.

\paragraph{3} En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

\paragraph{4} La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

\section{Article 3 - Réunion du bureau}

\paragraph{1} Le bureau se réunit au moins une fois par mois pour examiner les candidatures d'accès à l'association et les éventuels requêtes des membres. Le secrétaire est chargé de la rédaction d'un compte rendu qui sera diffusé publiquement.

\paragraph{2} La réunion peut avoir lieu soit physiquement, soit par communication électronique.

\section{Article 5 - Mode de scrutin}

Les délibérations de l'assemblée générale sont prises selon le système du vote alternatif, tel que décrit sur \url{http://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Vote_alternatif&oldid=81719185}.

En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

\end{document}
